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Journal n°8693
du 3 mai 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑56 d'un poste de Gestionnaire du Patrimoine au Pôle « Grands Travaux » dépendant des Services Techniques Communaux.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Gestionnaire du Patrimoine au Pôle « Grands Travaux » dépendant des Services Techniques Communaux est vacant.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extr...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑54 d'un poste de Professeur de Dessin - Peinture (16/16ème) au Pavillon Bosio - Art et Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Professeur de Dessin - Peinture (16/16ème) est vacant au Pavillon Bosio - Art et Scénographie - École Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco.L’échelle indiciaire afférente...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Décision en date du 25 avril 2024 de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des demandes de renseignements et déclarations d'intention de travaux ».
La Société Monégasque de l’Électricité et du Gaz (SMEG),Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑58 d'un poste de Professeur de Chant Moderne - Jazz à temps plein à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Professeur de Chant Moderne - Jazz à temps plein est vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indi...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑59 d'un poste de Professeur de Contrebasse à mi-temps à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Professeur de Contrebasse à mi-temps est vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Délibération n° 2024-91 du 17 avril 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rendez‑vous en ligne pour les services du Cercle A » exploité par le Secrétariat Général du Gouvernement présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automat...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Délibération n° 2024-90 du 17 avril 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des demandes de renseignements et déclarations d'intention de travaux » présenté par la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG).
Vu la Constitution ;Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automat...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 avril 2024 portant sur la mise en œuvre, par le Secrétariat Général du Gouvernement, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rendez-vous en ligne pour les services du Cercle A ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers d'artistes situés au 6, quai Antoine Ier.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution de trois ateliers d’artistes situés au 6, quai Antoine Ier comme suit :- Un atelier sans logement possible ;- Deux ateliers avec pos...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco‑Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Appel à candidature au poste de membre du Comité Européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants du Conseil de l'Europe, au titre de Monaco.
La Convention Européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (26 novembre 1987, STE n° 126), ratifiée par la Principauté de Monaco le 30 novembre 2005 (ci-après la « Convention »), est entrée en vigueur en Principauté le 1...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial et de son dépôt situés au rez-de-chaussée de la Tour Réséda sise 68, boulevard d'Italie.
L’Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition au rez-de-chaussée de la Tour Réséda sise 68, boulevard d’Italie des locaux suivants :- un local domanial à usage commercial, d’une superficie d’environ 69 m², - un local à...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers d'artistes situés au 6, quai Antoine Ier.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution de trois ateliers d’artistes situés au 6, quai Antoine Ier comme suit :- Un atelier sans logement possible ;- Deux ateliers avec pos...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Décision de la SAM Monaco Telecom en date du 25 avril 2024 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques ».
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la prot...